L’impôt sur le revenu fractionné avec les enfants

Lorsque vous pensez au fractionnement des revenus, la première chose qui vous vient à l’esprit est probablement de transférer le revenu imposable à un conjoint à faible revenu. Cependant, il existe de nombreuses possibilités de fractionnement des revenus avec les enfants et celles-ci méritent d’être explorées. Plus les revenus que vous pouvez transférer à d’autres personnes dans une tranche d’imposition inférieure sont importants, plus vous économisez d’impôts en tant que famille.

Économies d’impôts avec des enfants mineurs

En vertu des règles d’attribution, lorsque vous donnez à un enfant mineur des investissements ou des espèces à des fins d’investissement, tous les intérêts et dividendes qui en résultent vous sont réattribués à des fins fiscales. Toutefois, les gains en capital sont imposables entre les mains de votre enfant.

Un mineur ne peut pas avoir son propre compte d’investissement, mais vous pouvez investir en son nom en ouvrant un compte fiduciaire dans votre banque ou autre institution financière, avec votre enfant comme bénéficiaire. Si vous choisissez des placements en actions générant des gains en capital, l’impôt sera payable à votre enfant à son taux marginal d’imposition le plus bas. Le compte doit être utilisé au profit de l’enfant, par exemple pour aider à couvrir les frais d’études postsecondaires.

Les comptes fiduciaires sont relativement faciles et peu coûteux à créer, mais l’enfant contrôle les fonds lorsqu’il atteint l’âge de la majorité. Vous pouvez obtenir un meilleur contrôle sur les actifs en établissant une fiducie formelle, ce qui implique des dépenses plus importantes et des conseils juridiques.

N’oubliez pas non plus qu’un régime enregistré d’épargne-études (REEE) est un moyen efficace de fractionnement des revenus. Pour chaque enfant, vous pouvez verser jusqu’à 50 000 $ qui fructifient à l’abri de l’impôt, les portions imposables des retraits étant imposées entre les mains de l’étudiant. Souvent, aucun impôt n’est à payer, grâce au crédit d’impôt personnel de base.

Cadeaux aux enfants adultes

Il n’y a pas d’attribution lorsque vous donnez des espèces ou des biens à un enfant adulte. Vous ne devez pas payer d’impôt sur les intérêts, les dividendes ou les gains en capital résultant du don. Cela rend les cadeaux à un enfant particulièrement bénéfiques lorsqu’un enfant débute.

Votre enfant peut ouvrir un compte d’épargne libre d’impôt (CELI) à l’âge de 18 ans, mais il se peut qu’il ne soit pas prêt à cotiser pendant un certain nombre d’années. Vous pouvez faire un don en espèces à votre enfant pour qu’il puisse cotiser à un CELI et commencer à épargner pour une voiture, une maison ou tout autre objectif financier. Plus tard, lorsque votre enfant entrera sur le marché du travail, il commencera à accumuler des droits de cotisation à un régime enregistré d’épargne-retraite (REER), mais il se peut qu’il ne soit pas en mesure financièrement de cotiser. Par contre, avec un don en espèces de votre part, ils peuvent commencer à épargner pour la retraite dans un REER, et vous aurez transféré vos dollars dans un environnement à imposition différée.

Quelques années plus tard, vous pouvez faire don des fonds que votre enfant investit dans un compte non enregistré, soumis à l’impôt à un taux marginal inférieur au vôtre. Peut-être même aiderez-vous votre enfant à verser un acompte sur une maison, ce qui pourrait finalement n’avoir aucune conséquence fiscale avec l’exemption de résidence principale.

Si vous souhaitez explorer les options de fractionnement du revenu qui s’offrent à vous, n’hésitez pas à nous contacter.